Guide de passation de marchés

Consultation pour un marché de travaux

CT.1 Modèle de dossier de consultation

CT.1.1 Modèle de lettre d’invitation

CT.1.2 Modèle d’avis de consultation de prix

CT.1.3 Règlement de la consultation des prix

CT.2 Modèle de marché

CT.2.1 L’Acte d’Engagement

CT.2.2 Le Cahier de Prescriptions Spéciales

 Cahier des Clauses administratives Particulières

 Les spécifications techniques

CT.2.3 Le Cahier des Clause administratives Générales applicables au marché de travaux

Session d’évaluation des offres pour un marché de travaux

SET.1. Modèle de déclaration d’impartialité et de confidentialité

SET.2. Liste de vérification pour la session d’ouverture

SET.3. Modèle de rapport d’ouverture

SET.6. Grille de conformité administrative

SET.7. Modèle de Grille d’évaluation technique

SET.8. Modèle de rapport d’évaluation travaux

SET.9. Fiche d’évaluation de la prestation (titulaire)

SET.10. Modèle de lettre d’information pour les candidats non retenus

SET.11. Modèle d’avis de publication des résultats de la consultation

Préparation, installation et démarrage du chantier

PID.1. Modèle d'ordre de service de démarrage des travaux

PID.2. Modèle de journal de chantier

PID.3. Modèle PV de réception de l'installation de chantier

Exécution des travaux

ET.1. Modèle PV de réunion de chantier

ET.2. Modèle d'attachement

ET.3. Décompte de paiement

ET.4. Modèle de lettre d'avertissement

ET.5. Modèle de lettre de mise en demeure

ET.6. Modèle de lettre de mise sous-tutelle

Réception des travaux

RT.1. PV de réception provisoire des travaux (prononcé - non prononcé)

RT.2. PV levée des réserves

RT.3. PV de réception définitive des travaux

Téléchargement

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